Thierry Duclaux

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DUCLAUX (Thierry)
Objet:
directeur général par intérim de l'Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France
Groupe:
Établissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France
JORFTEXT000038732067(source JORF)
nomination
07 Juillet 201907/07/2019
De: DUCLAUX (Thierry, Maurice, Michel)
Objet:
dans son corps d'origine
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle détaché depuis le
28 octobre 2010
auprès de l'établissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France
Groupe:
Établissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France
date_debut="2019-07-10"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000038337972(source JORF)
réintégration
05 Avril 201905/04/2019
De: Thierry DUCLAUX
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France
Groupe:
Établissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France
JORFTEXT000031206011(source JORF)
renouvellement
24 Septembre 201524/09/2015
De: Duclaux (Thierry)
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France
Groupe:
Établissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France
JORFTEXT000022970016(source JORF)
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Thierry DUCLAUX
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la 3e section « Aménagement durable des territoires » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2010-07-20"
president
JORFTEXT000022700171(source JORF)
nomination
14 Août 201014/08/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général
au sein de ces instances
Objet:
en fonction de leurs propres disponibilités, d'assurer la suppléance de
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
Agence de l'eau Loire-Bretagne
DEVT1007390S(source BODD)
charge
10 Avril 201010/04/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général
au sein de ces instances
Objet:
en fonction de leurs propres disponibilités, d'assurer la suppléance de
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
DEVT1007378S(source BODD)
charge
10 Avril 201010/04/2010
De: Duclaux (Thierry)
directeur général de Voies navigables de France (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales comme personnalités qualifiées
Au titre des organismes professionnels
particulièrement concernés par les activités du centre
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général, les actes
mentionnés à l'article 2
Objet:
dans les limites de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT1001339S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT1001339S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT1001339S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT1001339S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général, les actes
mentionnés à l'article 4
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT1001339S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général, les actes
mentionnés à l'article 2
Objet:
dans les limites de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT1001320S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT1001320S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT1001320S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT1001320S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Thierry DUCLAUX
directeur général de Voies navigables de France
sur proposition du ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000021683767(source JORF)
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans les limites de leurs attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0929455S(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 200925/12/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0929455S(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 200925/12/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0929455S(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 200925/12/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0929440S(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 200925/12/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0929440S(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 200925/12/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, les actes
mentionnés à l'article 2
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0929440S(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 200925/12/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 2., ET DE LA MER
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0929431S(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 200925/12/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et les documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0929431S(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 200925/12/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0929431S(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 200925/12/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, les marchés du siège de l'établissement d'un montant inférieur à 6 millions d'euros hors taxes et tous actes s'y rapportant
Objet:
au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0929431S(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 200925/12/2009
De: Duclaux (Thierry)
directeur général de Voies navigables de France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:M. Bordry (François)
Groupe:
Port autonome de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000020988067(source JORF)
nomination
23 Août 200923/08/2009
De: Thierry DUCLAUX
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909560S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 200925/05/2009
De: Thierry Duclaux
Objet:
directeur général
les actes et documents
mentionnés à l'article 1er
DEVT0909095S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909095S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909094S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909091S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909091S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909091S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909091S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909091S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909091S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents
mentionnés à l'article 1er
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909091S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909091S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1er
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909090S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909090S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1er, à l'exception des ordres de mission et des états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909090S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1er, à l'exception des ordres de mission et des états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909090S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1er, à l'exception des ordres de mission et des états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909090S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1er, à l'exception des ordres de mission et des états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de leurs attribu tions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909090S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1er
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de
date_debut="2008-09-01"
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909089S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, les ordres de mission accordés aux agents placés sous son autorité ainsi que les états de frais correspondants, à l'exception des missions hors du territoire métropolitain
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909089S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909067S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909067S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 2., ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909065S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et les documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909065S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909065S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, les marchés du siège de l'éta blissement d'un montant inférieur à 6 millions d'euros hors taxes et tous actes s'y rapportant
Objet:
au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909065S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans les limites de leurs attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909062S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909062S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909062S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, 1. Les actes et documents suivants : a) Tout marché de travaux, de fourniture ou de service, y compris tout marché de maîtrise d'œuvre, à partir d'un montant de 90 000 € (HT) jusqu'à 25 M€ (HT)
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0909043S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes de gestion courante suivants
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907476S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907476S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes de gestion courante suivants
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907471S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907471S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes de gestion courante suivants
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907468S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes déci sions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907468S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes de gestion courante suivants
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907465S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907465S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents
mentionnés à l'article 12., ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907461S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents
mentionnés à l'article 5
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907461S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents
mentionnés à l'article 14
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907461S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 7
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907461S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite
dans la limite de ses attributions et de la gestion courante de l'établissement et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907461S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes visés à l'article 1er à l'exception des ordres de missions accordés aux agents placés sous son autorité ainsi que les états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de ses attributions et de la gestion courante de l'établissement, et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907461S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents
mentionnés à l'article 3
Objet:
dans la limite de ses attributions et de la gestion courante de l'établissement, et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907461S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et de la gestion courante de l'établissement, et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907461S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et de la gestion courante de l'établissement, et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907461S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et de la gestion courante de l'établissement et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907461S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et les documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et de la gestion courante de l'établissement et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907461S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents
mentionnés à l'article 9
Objet:
dans la limite de ses attributions et de la gestion courante de l'établissement et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907461S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et de la gestion courante de l'établissement et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907461S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et de la gestion courante de l'établissement et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907461S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et de la gestion courante de l'éta blissement et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907461S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, les ordres de missions accordés aux agents placés sous son autorité ainsi que les états de frais correspondants, à l'exception des missions hors du territoire métropolitain
Objet:
dans la limite de la gestion courante de l'établissement et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907461S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
dans la limite de ses attributions et de la gestion courante de l'établissement
les actes et documents suivants
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907461S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes de gestion courante suivants
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907456S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conser vation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907456S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes de gestion courante suivants
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907392S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907392S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants dès lors qu'ils relèvent de la gestion courante de l'établissement
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907235S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes de gestion courante suivants
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907230S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907230S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes de gestion courante suivants
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907225S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907225S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes de gestion courante suivants
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907218S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907218S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes de gestion courante suivants
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907199S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907199S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes de gestion courante suivants
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907177S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907177S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes de gestion courante suivants
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVL0907227S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVL0907227S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Duclaux (Thierry)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
JORFTEXT000020234354(source JORF)
nomination
10 Février 200910/02/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général de Voies navigables de France
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de Rouen
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Grand port maritime de Rouen
JORFTEXT000020133271(source JORF)
nomination
22 Janvier 200922/01/2009
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0831144S(source BODD)
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0831134S(source BODD)
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0831128S(source BODD)
délégation de signature
15 Janvier 200915/01/2009
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0827389S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0827385S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0827381S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0827378S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0827376S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0827373S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0827371S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Thierry Duclaux
Objet:
directeur général
les actes et documents
mentionnés à l'article 1er
DEVT0827366S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, les conventions d'occupation temporaire sur des terrains appartenant à des tiers établies selon le modèle type et le barème annexés au protocole agricole visé ci-dessus, dans la limite de 50 000 Euro par convention
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0827366S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0827365S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0827363S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0827361S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0827360S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0827358S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0827357S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0827295S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0827292S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0827289S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents
mentionnés à l'article 1er
Objet:
dans les mêmes conditions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0826002S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0826002S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825998S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825998S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825998S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825998S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825998S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825998S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents
mentionnés à l'article 1 er
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825998S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825998S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1 er
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825997S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825997S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1er, à l'exception des ordres de mission et des états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825997S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1 er, à l'exception des ordres de mission et des états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825997S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1 er, à l'exception des ordres de mission et des états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825997S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1 er, à l'exception des ordres de mission et des états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825997S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825994S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1er
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de
date_debut="2008-09-01"
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825987S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, les ordres de missions accordés aux agents placés sous son autorité ainsi que les états de frais correspondants, à l'exception des missions hors du territoire métropolitain
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825987S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, les actes
mentionnés à l'article 3
Objet:
dans les limites de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825964S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents
mentionnés à l'article 1er
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825964S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825964S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825964S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 2
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825960S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825960S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825960S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825960S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825960S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et les documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825960S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825960S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, les marchés du siège de l'établissement d'un montant inférieur à 6 millions d'euros hors taxes et tous actes s'y rapportant
Objet:
au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825960S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825959S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825959S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, les actes
mentionnés à l'article 2
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825959S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans les limites de leurs attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825958S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825958S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825958S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
Objet:
les conventions collectives et accords d'établissement
DEVT0825957S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
au nom du président par intérim
autorite_delegation="Président par intérim"
DEVT0825957S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative, et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825955S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825889S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825885S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825863S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative, et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825862S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, 1. Les actes et documents suivants : a) Transactions
prévues par l'article L. 2132-25 du code général de la propriété des personnes publiques lors de contraventions de grande voirie déférées devant le juge administratif relatives, exception faite des transactions portant sur des astreintes liquidées par le juge administratif, à
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825860S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825738S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825735S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative, et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825734S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825732S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825691S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825685S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Thierry Duclaux
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
duree="cinq ans"
JORFTEXT000019215588(source JORF)
nomination
20 Juillet 200820/07/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, les actes
mentionnés à l'article 3
Objet:
dans les limites de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0807296S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 200810/04/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes et documents
mentionnés à l'article 1er
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0807296S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 200810/04/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0807296S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 200810/04/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0807296S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 200810/04/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1er
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0807292S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 200810/04/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0807292S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 200810/04/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1er, à l'exception des ordres de mission et des états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0807292S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 200810/04/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1er, à l'exception des ordres de mission et des états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0807292S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 200810/04/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1er, à l'exception des ordres de mission et des états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0807292S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 200810/04/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1 er, à l'exception des ordres de mission et des états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0807292S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 200810/04/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, des ordres de missions accordés aux agents placés sous son autorité ainsi que les états de frais correspondants, à l'exception des missions hors du territoire métropolitain
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0807283S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 200810/04/2008
De: Thierry Duclaux
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0804304S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200810/03/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0804304S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200810/03/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes et les documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0804304S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200810/03/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0804304S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200810/03/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0804304S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200810/03/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0804304S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200810/03/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, les marchés du siège de l'établissement d'un montant inférieur à 6 millions d'euros hors taxes et tous actes s'y rapportant
Objet:
au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0804304S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200810/03/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0804296S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200810/03/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0804296S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200810/03/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, les actes
mentionnés à l'article 2
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0804296S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200810/03/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans les limites de leurs attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0804294S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200810/03/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0804294S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200810/03/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0804294S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200810/03/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0803686S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200810/03/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0803686S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200810/03/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0803686S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200810/03/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0803686S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200810/03/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0803686S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200810/03/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes et documents
mentionnés à l'article 1er
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0803686S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200810/03/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0803686S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200810/03/2008
De: Duclaux (Thierry, Maurice, Michel)
directeur dans un établissement public de navigation fluviale ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développpement, et de l'aménagement durables
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développpement, et de l'aménagement durables"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038493(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0769411S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200725/11/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0769389S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200725/11/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
au sein de ces instances
Objet:
en fonction de leurs propres disponibilités, d'assurer la suppléance de
Groupe:
Direction générale de Voies navigables de France aux réunions du Conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne et du comité de bassin Adour-Garonne (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0769384S(source BODD)
charge
25 Novembre 200725/11/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative, et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790791S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790790S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790789S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790788S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790787S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790786S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790785S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790784S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790783S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790782S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative, et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790781S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative, et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790780S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, toutes décisions, actes ou mémoires de première instance relatifs à la répression des atteintes à l'intégrité et à la conservation du domaine public confié, établis dans les conditions et selon les procédures prévues par le code de justice administrative et de représenter l'établissement en première instance
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790779S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790778S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, 1. Les actes et documents suivants : a) Transactions
prévues par l'article L. 2132-25 du code général de la propriété des personnes publiques lors de contraventions de grande voirie déférées devant le juge administratif relatives, exception faite des transactions portant sur des astreintes liquidées par le juge administratif, à
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790777S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790776S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790775S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790774S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, 1. Les actes et documents suivants : a) Transactions
prévues par l'article L. 2132-25 du code général de la propriété des personnes publiques lors de contraventions de grande voirie déférées devant le juge administratif relatives, exception faite des transactions portant sur des astreintes liquidées par le juge administratif, à
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790773S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790772S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790771S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790770S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790769S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790768S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790767S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, 1. Les actes et documents suivants : a) Transactions
prévues par l'article L. 2132-25 du code général de la propriété des personnes publiques lors de contraventions de grande voirie déférées devant le juge administratif relatives, exception faite des transactions portant sur des astreintes liquidées par le juge administratif, à
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790766S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
Objet:
directeur général
les actes et documents
mentionnés à l'article 1er
EQUT0790765S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790765S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790764S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, les documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790763S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, les actes
mentionnés à l'article 2
Objet:
dans les limites de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790762S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790762S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790762S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790762S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1er
Objet:
dans les mêmes limites et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790761S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790761S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1er,à l'exception des ordres de mission et des états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790761S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1er, à l'exception des ordres de mission et des états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790761S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1er, à l'exception des ordres de mission et des états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790761S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, tous actes et documents définis à l'article 1 er, à l'exception des ordres de mission et des états de frais correspondants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790761S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, les ordres de missions accordés aux agents placés sous son autorité ainsi que les états de frais correspondants, à l'exception des missions hors du territoire métropolitain
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790760S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes et documents
mentionnés à l'article 1er
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790759S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790759S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790759S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans les limites de leurs attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790758S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790758S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790758S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790757S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790757S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes et les documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790757S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790757S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790757S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790757S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790757S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790757S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général, et
Objet:
au nom de
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790757S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790756S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790756S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790756S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790755S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790754S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790754S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes et documents suivants
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790754S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
les actes suivants
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790754S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
Objet:
les conventions collectives et accords d'établissement
EQUT0790753S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Duclaux (Thierry)
directeur général
Objet:
au nom du président
autorite_delegation="Président"
EQUT0790753S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Thierry Duclaux
Objet:
conseiller pour le dialogue social
date_debut="2007-04-25"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000278881(source JORF)
cessation de fonction
05 Mai 200705/05/2007
De: Duclaux (Thierry)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de Voies navigables de France
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
JORFTEXT000000466532(source JORF)
nomination
26 Avril 200726/04/2007
De: Thierry Duclaux
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller pour le dialogue social
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2005-06-17"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000261094(source JORF)
nomination
02 Juillet 200502/07/2005
De: Duclaux (Thierry)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000777612(source JORF)
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Duclaux (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2003 est fixé
JORFTEXT000000782712(source JORF)
inscription
01 Janvier 200301/01/2003
De: Duclaux (Thierry)
directeur régional et départemental de l'équipement ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Thierry Duclaux
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000226639(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 200217/01/2002
De: Duclaux (Thierry)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement de Haute-Normandie, directeur départemental de l'équipement de la Seine-Maritime
Groupe:
Direction régionale de l'équipement de Haute-Normandie, directeur départemental de l'équipement de la Seine-Maritime
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000225996(source JORF)
nomination
29 Décembre 200129/12/2001
De: Thierry Duclaux
ingénieur en chef des ponts-et-chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
EQUP0110198A(source BODD)
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Duclaux (Thierry)
sous-directeur de la gestion des personnels d'encadrement au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
pour représenter l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Malmassari (Nicole)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0100266A(source BODD)
nomination
25 Juillet 200125/07/2001
De: Thierry Duclaux
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
JORFTEXT000000223941(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Duclaux (Thierry)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
EQUP0110094A(source BODD)
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Thierry Duclaux
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
JORFTEXT000000769293(source JORF)
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Thierry Duclaux
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
EQUT0010237A(source BODD)
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Thierry Duclaux
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000586375(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 200006/12/2000
De: Duclaux (Thierry)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
EQUP0010089A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200010/07/2000
De: Thierry Duclaux
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
JORFTEXT000000216709(source JORF)
délégation de signature
11 Juin 200011/06/2000
De: Duclaux (Thierry)
sous-directeur de la gestion des personnels d'encadrement au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Malmassari (Nicole)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0090034A(source BODD)
nomination
28 Février 200028/02/2000
De: Thierry Duclaux
ont délégation pour signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, à l'exception des actes relatifs aux agents en poste dans les établissements publics de Météo-France et de l'Institut géographique national
Objet:
Art. 4. -
ingénieur en chef des ponts et chaussées
JORFTEXT000000749914(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 200021/01/2000
De: Duclaux (Thierry)
sous-directeur de la gestion des personnels d'encadrement au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Malmassari (Nicole)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980330A(source BODD)
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Duclaux (Thierry)
sous-directeur de la gestion des personnels d'encadrement à la direction du personnel et des services au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000197876(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Thierry Duclaux
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
JORFTEXT000000396289(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 199929/09/1999
De: Thierry Duclaux
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets : »
JORFTEXT000000198194(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 199903/09/1999
De: Duclaux (Thierry)
sous-directeur de la gestion des personnels d'encadrement à la direction du personnel et des services au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Morisseau (Franck)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000395707(source JORF)
nomination
04 Juin 199904/06/1999
De: Thierry Duclaux
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
JORFTEXT000000574705(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 199801/11/1998
De: Thierry Duclaux
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
JORFTEXT000000557773(source JORF)
délégation de signature
23 Octobre 199823/10/1998
De: Thierry Duclaux
ingénieurs en chef des ponts et chaussées, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
JORFTEXT000000205131(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 199822/07/1998
De: Thierry Duclaux
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
JORFTEXT000000571266(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 199828/06/1998
De: Thierry Duclaux
ingénieurs en chef des ponts et chaussées, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
JORFTEXT000000572515(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 199831/05/1998
De: Thierry Duclaux
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
JORFTEXT000000390027(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 199831/05/1998
De: Thierry Duclaux
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
JORFTEXT000000752260(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 199727/12/1997
De: Thierry Duclaux
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets
JORFTEXT000000566182(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 199704/09/1997
De: Duclaux (Thierry, M., A.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement masculin
Administration et soutien de l'homme
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000741583(source JORF)
admission
23 Avril 199623/04/1996
De: Duclaux (Thierry)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Orne
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de l'Orne
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000183549(source JORF)
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Duclaux (Thierry)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000711195(source JORF)
promotion
10 Juin 199310/06/1993
De: Duclaux (Thierry, Stéphane)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1992/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000529727(source JORF)
nomination
12 Mai 199312/05/1993
De: Duclaux (Thierry)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1993 est fixé
JORFTEXT000000179771(source JORF)
inscription
29 Mars 199329/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.